Mentions légales

Directeur de la publication : Monsieur Pierre SANS, Directeur de l’ENVT

Conception, réalisation : Objectif Papillon (Agence de performance internet à Toulouse)

Design du site : Objectif Papillon, Service communication

Ligne éditoriale et contenus : Service communication

Hébergement du site, maintenance technique, mises à jour logicielles : Direction du système d’information de l’ENVT

Conditions d’utilisation

Certaines pages du site peuvent contenir des documents PDF.
Pour lire ces documents, vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader.
Télécharger Acrobat Reader (gratuit)

Responsabilité

L’ENVT met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour de l’ensemble des informations fournies sur son site qui y est directement relié mais l’Éditeur ne peut garantir que les informations qu’il contient sont complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur.

L’ENVT se réserve le droit de corriger ou de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.

L’ENVT décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur son site et l’utilisation qui peut être faite des informations contenues sur ce site ou obtenues en réponse à une question posée par le biais de ce site. En aucun cas l’Éditeur ne pourra être tenu pour responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects, qui résulteraient de l’utilisation de ce site ou en relation avec ce site.

De manière générale, l’ENVT décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite de ce site.

Toute tentative de transfert d’information vers un site tiers ou de modification des informations contenues sur ce site est interdite et peut entraîner des poursuites civiles ou pénales de la part de l’ENVT.

L’ENVT ne pourra être tenue responsable de l’ensemble des liens hypertextes ou de tout autre élément informatique utilisé, directement ou indirectement, à partir du site, l’existence d’un lien n’ayant pas pour effet de transférer la responsabilité à l’Éditeur.

L’ENVT ne garantit pas et ne prend aucun engagement concernant des sites tiers et n’est pas responsable de leur contenu. Il est strictement interdit de créer un lien hypertexte renvoyant sur le site sans l’accord expresse de l’ENVT.

L’ENVT ne peut pas garantir et ne garantit pas que le serveur accueillant le « site » soit exempt de virus et que les fichiers accessibles par téléchargement sur ce site Web ou tout autre site tiers soient dépourvus de virus ou d’erreurs de fonctionnement. Dans la mesure où des virus peuvent être transmis via Internet, nous recommandons aux utilisateurs de prendre les mesures nécessaires afin de protéger leur ordinateur contre toute intrusion, contre tout problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées.

En tout état de cause l’ENVT ou un de ses sous-traitants ne pourra être responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion et de la navigation sur le site.

L’ENVT, représentée par son directeur, est responsable du traitement des données collectées du site internet envt.fr .

En navigant sur notre site, l’ENVT est susceptible de collecter des données personnelles par le biais des cookies, formulaires de contact ou messagerie, dans le but d’améliorer l’expérience utilisateur. Elles servent notamment à établir des statistiques anonymes. Les données de navigation ne sont pas conservées plus de 13 mois.

Ces données personnelles sont à seule destination de l’ENVT. Aucune donnée n’est transférée au sein d’autres organismes qu’ils soient situés dans l’Union Européenne ou hors UE.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE, vous pouvez demander l’accès à ces données, leur rectification, leur effacement, la limitation de leur traitement, leur portabilité et vous opposez au traitement précédemment décrit. Ces droits sont conditionnés aux obligations légales de conservation de l’ENVT.

Pour toute demande d’exercice de droit ou de renseignements complémentaires, vous pouvez contacter le DPO de l’ENVT à cette adresse : dpo@envt.fr

Il est possible d’exercer votre droit de réclamation à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), à l’adresse 3 place de Fontenoy 75334 Paris Cedex 07, ou sur leur site internet www.cnil.fr.